La Police Technique et Scientifique est le travail de ces policiers et gendarmes en blouses blanches.
Elle trouve son origine vers la fin du XIXème siècle avec d’imminents scientifiques tel que Bertillon ou encore Galton.
Cette science englobe l’ensemble des connaissances, méthodes ou moyens techniques et scientifiques permettant la constitution et la recherche de preuves nécessaires pour parvenir à la manifestation de la vérité.
L’aveu n’est plus la preuve par excellence dans le procès pénal. Désormais, le recoupement par une preuve matérielle s’avère nécessaire.
Elle est un apport essentiel à la police judiciaire et fait désormais partie intégrante de l’enquête afin de répondre à l’article 14 du CPP.
Cette science ancrée dans les mœurs aujourd’hui n’est pas si ancienne et trouve son fondement à la fin du XIXème siècle.
Identification des récidivistes.
Cette histoire commence par la volonté de pouvoir identifier les récidivistes.
La loi du 31 aout 1832 signe l’abolition de la marque eu fer rouge se montrant en totale inadéquation avec la déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
Avant, il était possible de reconnaître une personne déjà condamné grâce à cette marque laissée à vie par la justice.
Cependant, depuis cette suppression, il était impossible pour es enquêteurs de déterminer les délinquants d’habitudes, des primo délinquants. Il apparaît donc nécessaire et urgent de remédier à ce problème
Mais COMMENT ?
La solution va naître de la Police Technique et Scientifique qui va dés lors connaître un essor mondial.
Une première solution fût apportée en France par un ancien bagnard. Ce dernier s’inspira des méthodes léguées par François VIDOCQ (1775-1857)
Cette méthode fût instaurée en 1811 et consiste à employer des physionomistes qui trouvent une aide avec un fichier. Ce fichier deviendra rapidement trop volumineux en 1875 (près de 5 millions de personnes)
La première piste sérieuse provient de l’illustre Alphonse BERTILLON (1853-1914)
Ce dernier est bercé par les sciences depuis sa plus tendre enfance : Il est le petit fils d’un mathématicien de renom et le fils du docteur Louis Alphonse BERTILLON qui est alors directeur de la statistique à la préfecture de la Seine et Co-fondateur en 1859 de l’école d’anthropologie. Il poursuit de médiocres études de médecine qui le pousseront à rapidement cesser celle-ci. De par son influence, son père réussit à lui trouver un emploi stable à la préfecture de police comme auxiliaire en écriture.
Il se trouve une passion pour les mensurations de l’ossature humaine.
Basé sur les lois de QUETELETS, il mettra au point un système d’identification des récidivistes.
Ce statisticien Belge, Lambert QUETELETS (1796-1874) affirme qu’il n’existe pas sur terre, 2 personnes ayant une ossature identique.
Se basant sur ce principe, BERTILLON met au point un processus de signalement anthropométrique qui est propre à chaque détenu et comporte 9 de ses mesures osseuses :
« Taille, envergure, buste, longueur et largeur de la tête, longueur du médius, de l’auriculaire, de la coudée, du pieds et de l’oreille. »
Ces mesures sont portées sur une fiche qui constitue un dossier de personnes condamnées.
BERTILLON est acclamé par les scientifiques et le Bertillonage s’impose rapidement à travers le monde comme la technique d’identification des récidivistes.
Avec le temps, le Bertillonage s' étoffe et on y intègre la photographie anthropométrique, prise de vue photographique des scènes de crime. Il est même créé un siège fixe avec un éclairage constant permettant de prendre de la même façon toute les vue photographique des individus mis en cause dans un crime ou un délit. Cette chaise porte le nom de son inventeur. (Bertillon)
Un arrêté du 6 Mars 1985 marque la naissance officielle le l’ enseignement professionnel de la police judiciaire en France afin que les policiers se familiarisent avec ces techniques novatrices. Par la suite, se sont les policiers qui effectuent les mesures anthropométrique et en reçoivent des formations.
Après s’ être imposé à travers le monde, ce système assez compliqué à mettre en oeuvre s’ est vu remplacé par un autre système d’ identification humain plus simple, mais aussi plus fiable et moins coûteux :
Il s’ agit des empruntes digitales, que l’ on appelle également la dactyloscopie.
En premier lieu, c’est William J. HENSCHEL(1833-1917), qui est alors officier de l’administration Britannique qui met en évidence le principe. Il publie alors un article dans la célèbre revue scientifique « nature ». Il y met en évidence que depuis plus de 20 ans, il fait relever l’empreinte digitale des détenus et personnes se présentant à son bureau, car cette empreinte interdit toute forme de fraude sur l’identité des personnes.
Le docteur FAULDS dans cette même revue quelques temps après et déclarera avoir réussi par l’étude des dessins des empreintes digitales à confondre 2 cambrioleurs.
Ce n’est qu’en 1888, que Sir Francis GALTON(1822-1911), reprend l’étude de ces 2 prédécesseurs sur l’empreinte digitale. Il décide d’employer le relevé dactyloscopique pour élaborer un nouveau mode de reconnaissance des récidivistes. Tout d’abord, il mettra en évidence l’immuabilité et l’individualisation du dessin épidermique. Par la suite, il ira plus loin en mettant en évidence qu’il n’existe que 4 types de dessins qui sont formés par les lignes présentes au bout des doigts.
C’est avec les travaux du préfet de police Edward HENRY (1850-1931) que la dactyloscopie sera reconnue en Europe et remplace alors le Bertillonage en 1901.
Plus qu’une reconnaissance, une preuve
Désormais, l’empreinte digitale est élevée au statut de preuve et sert de fondement dans les années 1900-1910.
La Police Technique et Scientifique.
Il est possible d’affirmer qu’Edmond LOCARDest le père fondateur de la Police Technique et Scientifique.
Il se propose d’administrer la preuve dans le procès pénal par l’étude, l’analyse et la comparaison scientifiques des traces ou indices qu’un coupable laisse sur place ou emporte avec lui à son insu.
Le premier laboratoire voit le jour dans un grenier du palais de justice de Lyon où le mérite en revient au juriste et docteur Edmond LOCARD.
Peu à peu, il va étendre son domaine de compétence et favoriser l’essor de la criminalistique : identification des armes à feu par les projectiles et les douilles retrouver sur les lieux de crimes, examen des serrures, fausses clés et coffres forts, examen, analyse et identification des bombes et explosifs, des tâches de sang, de sperme, analyse de fausse monnaie, poisons, microscopie.
Plus tard, des laboratoires semblables voient le jour à Lille, Toulouse, puis Marseille
(Spécialiste en médecine légale)
Des réformes furent entreprises et des budgets furent attribués pour développer les laboratoires de police scientifique. De là, des avancées spectaculaires firent observées.
Des techniciens de la scène de crime font leur apparition. Ces spécialistes servent de lien entre l’identité judiciaire et les laboratoires scientifique.
La génétique
Une évolution fulgurante fut observée entre 1980 et 1990 avec l’apparition de l’empreinte génétique au cours de l’enquête.
Elle se fonde sur la présence dans chaque cellule vivante de notre organisme d’une molécule d’ADN.
L’ADN stocke le code génétique de chaque personne. Cette molécule a été découverte en 1953 par WATSON et CRICK.
Ce code est unique et la probabilité de trouver 2 codes génétiques identiques est exclue sauf chez les vrais jumeaux.
Par la suite les avancées dans ce domaine s’accélèrent.
Les structures au sein de la gendarmerie.
Contrairement à la police, la gendarmerie ne dispose pas d’organe directeur exclusivement consacré à la police technique et scientifique.
La gendarmerie possède une seule structure basée à Rosny sous Bois. Il s’agit d’un laboratoire de recherche scientifique créé en 1990 connu sous l’appellation I.R.C.G.N. (institut de Recherche Criminel de la Gendarmerie Nationale).
En 2004, il comptait près de 200 personnes, dont 100 sous officiers et 45 officiers.
Quatre missions sont principalement dévolues à cet organe :
- Formation des TIC
- Examens scientifiques ou expertises nécessaires au bon déroulement de l’enquête afin de parvenir à la manifestation de la vérité.
- Apport de personnel hautement qualifié et de matériels performants en cas de besoins pour le bon déroulement des opérations.
- Poursuites des recherches dans les domaines de la criminalistique de manière à faire progresser les techniques et équipements
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La Gendarmerie souhaite des techniciens sur le terrain et créent les TIC (Technicien en Identification Criminelle).
La Centralisation des données en gendarmerie.
La gendarmerie centralise toutes les données dans un seul service : Le S.T.R.J.D. (Service Technique de Recherche Judiciaire et de Documentation).
Ce service coordonne la gestion et l’interprétation des informations criminelles recueillis en gendarmerie.
Il collecte les informations recueillies par les BDRIJ (Brigade Départementale de Renseignement et d’investigation Judiciaire) situé au sein de chaque groupement. Les brigades, par le biais des MIS-MIJ envoient les données de chaque enquête à la BDRJ. Par la suite, Le STRJD centralise toutes les données des BDRIJ de chaque groupement.
Cette centralisation permet gérer le renseignement au niveau national et permet ainsi à chaque unité de pouvoir disposer de renseignements pouvant faire avancer l’enquête par des recoupements …
Dés 1984, ces données sont traitées par un système informatique baptisé JUDEX. Ce système sera bientôt consultable sur internet.